Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES FROMAGERS PYRENEENS
ASSOCIATION LES FROMAGERS PYRENEENS, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
1206542
Date de dépôt :
05/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/05/2022
LES FROMAGERS PYRENEENS de LES FROMAGERS PYRENEENS

Présentation de la marque LES FROMAGERS PYRENEENS

Déposée le 5 mai 1982 par l'association loi 1901 LES FROMAGERS PYRENEENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES FROMAGERS PYRENEENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 LES FROMAGERS PYRENEENS domicilié(e) ALLEE DES PEUPLIERS, BP 82256 - 31322 - CASTANET TOLOSAN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DIRECTION JURIDIQUE ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31016 - TOULOUSE - France.

La marque LES FROMAGERS PYRENEENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1206542.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LES FROMAGERS PYRENEENS est expirée depuis le 5 mai 2022.

LES FROMAGERS PYRENEENS a également déposé les autres marques suivantes : LES FROMAGERS PYRENEENS , PYRENOIR , PYRENOU , LES 3 PICS PYRENEES


ASSOCIATION LES FROMAGERS PYRENEENS, ASSOCIATION - ALLEE DES PEUPLIERS, BP 82256 - 31322 - CASTANET TOLOSAN - France


DIRECTION JURIDIQUE ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE - 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31016 - TOULOUSE - France


Renouvellement sans limitation n°2004680 - Publication au BOPI 1993-30

Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2002 n°2214184 - Publication au BOPI 2002-01-23

Inscription le 28 juillet 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°65613 - Publication au BOPI 1992-07-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-43

Inscription le 7 avril 2008 - Changement d'adresse n°471838 - Publication au BOPI 2008-04-07

Inscription le 11 septembre 1992 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°67330 - Publication au BOPI 1992-09-11

Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2011 n°2486028 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2011-12-06

Produits laitiers notamment des fromages.